Russian Imperial Assent to the International Metric Convention, Part I.
Par la Grâce de Dieu, NOUS, ALEXANDRE Second, EMPEREUR et Autocrate de toutes les Russies, de Moscou, Kiow, Wladimir, Novogorod, Tsar de Casan, Tsar d'Astrakhan, Tsar de Pologne, Tsar de Sibérie, Tsar de la Chersonèse Taurique, Tsar de la Géorgie, Seigneur de Plescow et Grand Duc de Smolensk, de Lithuanie, Volhynie, Podolie et de Finlande; Duc d'Estonie, de Livonie, de Courlande et Sémigalle, de Samogitie, Bialostock, Carélie, Twer, Jugorie, Perm, Viatka, Bolgarie et d'autres; Seigneur et Grand Duc de Novgorod-inférieur, de Czernigow, Riasan, Polotzk, Rostow, Jaroslaw, Béloosersk, Oudor, Obdor, Condie, Witebsk, Mstislaw, Dominateur de toute la contrée du Nord; Seigneur d'Ibérie, de la Cartalinie, de la Cabardie et de la province d'Arménie; Prince Heréditaire et Souverain des Princes de Circassie et d'autres Princes montagnards, Successeur de Norvége, Duc de Schleswig-Holstein, de Stormarn, de Dithmarsen et d'Oldenbourg, etc. etc. etc.
Savoir faisons par les présentes qu'à la suite d'un commun accord entre NOUS, l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Brésil, la République Argentine, le Danemark, l'Espagne, les Etats-Unis d'Amérique, la France, l'Italie, la République du Pérou, le Portugal, la Suède et la Norvége, la Confédération Suisse, la Turquie et la République de Vénézuéla, NOTRE Plénipotentiaire a conclu et signé a Paris le 8/20 Mai de l'année courante une Convention métrique internationale laquelle porte mot pour mot ce qui suit:
SA MAJESTÉ l'EMPEREUR de toutes les Russies, Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche-Hongrie, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Son Excellence le Président de la Confédération Argentine, Sa Majesté le Roi de Danemark, Sa Majesté le Roi d'Espagne, Son Excellence le Président des Etats-Unis d'Amérique, Son Excellence le Président de la République Française, Sa Majesté le Roi d'Italie, Son Excellence le Président de la République du Pérou, Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le Roi de Suéde et de Norvége, Son Excellence le Président de la Confédération Suisse, Sa Majesté l'Empereur des Ottomans et Son Excellence le Président de la République de Vénézuéla.
désirant assurer l'unification internationale et le perfectionnement du système métrique, ont résolu de conclure une Convention à cet effet et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir:
SA MAJESTÉ l'EMPEREUR de toutes les Russies, M. Grégoire Okouneff, Chevalier des Ordres de Russie de S-te Anne de 1-re classe, de St. Stanislas de 1-re classe, de St. Wladimir de 3-e classe, Commandeur de la Légion d'Honneur, etc. etc. etc. Conseiller d'Etat actuel, Conseiller de l'Ambassade de Russie à Paris;
Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, S. A. le Prince de Hohenlohe-Schillingsfürst, Grand-Croix de l'Ordre de l'Aigle Rouge de Prusse et de l'Ordre de St. Hubert de Bavière, etc. etc. etc., Son Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Paris;
Sa Majesté l'Empereur d'Autriche-Hongrie, S. Exc. M. le Comte Apponyi, Son Chambellan actuel et Conseiller intime, Chevalier de la Toison d'Or, Grand'Croix de l'Ordre Royal de St. Etienne de Hongrie et de l'Ordre Impérial de Léopold, etc. etc. etc., Son Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Paris;
Sa Majesté le Roi des Belges, M. le Baron Beyens, Grand Officier de Son Ordre de Léopold, Grand Officier de la Légion d'Honneur, etc. etc. etc., Son Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire à Paris;
Sa Majesté l'Empereur du Brésil, M. Marcos Antonio d'Araujo, Vicomte d'Itajuba, Grand de l'Empire, Membre du Conseil de Sa Majesté, Commandeur de Son Ordre du Christ, Grand Officier de la Légion d'Honneur, etc. etc. etc., Son Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire à Paris;
Son Excellence le Président de la Confédération Argentine, M. Balcarce, Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire de le Confédération Argentine à Paris;
Sa Majesté le Roi de Danemark, M. le Comte de Moltke-Witfeldt, Grand'Croix de l'Ordre du Dannebrog et décoré de la Croix d'Honneur du même Ordre, Grand Officier de la Légion d'Honneur, etc. etc. etc., Son Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire à Paris;
Sa Majesté le Roi d'Espagne, S. Exc. Don Mariano Roca del Togores, Marquis de Molins, Vicomte de Rocamora, Grand d'Espagne de première classe, Chevalier de l'Ordre insigne de la Toison d'Or, Grand'Croix de la Légion d'Honneur etc. etc. etc., Directeur de l'Académie Royale Espagnole, Son Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Paris;
et M. le Général Ibanez Grand'Croix de l'Ordre d'Isabelle la Catholique, etc. etc. etc., Directeur Général de l'Institut géographique et statistique d'Espagne, Membre de l'Académie des Sciences;
Son Excellence le Président des Etats-Unis d'Amérique, M. Elihu Benjamin Washburn, Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire des Etats-Unis à Paris;
Son Excellence le Président de la République Française, M. le Duc Decazes, député à l'Assemblée nationale, Commandeur de l'Ordre de la Légion d'Honneur, etc. etc. etc., Ministre des Affaires Etrangères;
M. le Vicomte de Meaux, Député de l'Assemblée Nationale, Ministre de l'Agriculture et du Commerce;
et M. Dumas, Secrétaire perpétuel de l'Académie, Grand'Croix de l'Ordre de la Légion d'Honneur, etc. etc. etc.
Sa Majesté le Roi d'Italie, M. le Chevalier Constantin Nigra, Chevalier Grand'Croix de Ses Ordres des Saints Maurice et Lazare et de la Couronne d'Italie, Grand Officier de la Légion d'Honneur, etc. etc. etc., Son Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire à Paris;
Son Excellence le Président de la République du Pérou, M. Pedro Galvez, Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire du Pérou à Paris;
et M. Francisco de Rivero, ancien Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire du Pérou;
Sa Majesté le Roi de Portugal, et des Algarves, M. José da Silva Mendes Leal, Pair du Royaume, Grand'Croix de l'Ordre de St. Jacques, Chevalier de l'Ordre de la Tour et l'Epée de Portugal, etc. etc. etc., Son Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire à Paris;
Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvége, Monsieur le Baron Adelswärd, Grand'Croix des Ordres de l'Etoile Polaire de Suède et de St. Olaf de Norvége, Grand Officier de la Légion d'Honneur, etc. etc. etc., Son Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire à Paris;
Son Excellence le Président de la Confédération Suisse, M. Jean Conrad Kern, Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire de la Confédération Suisse à Paris;
Sa Majesté l'Empereur des Ottomans, Husnybey, Lieutenant Colonel d'Etat Major, décoré de la 4-ième classe de l'Ordre Impérial de l'Osmanié, de la 5-ième classe de l'Ordre du Medjidié, Officier de l'Ordre de la Légion d'Honneur, etc. etc. etc;
et Son Excellence le Président de la République de Vénézuéla, M. le Docteur Eliseo Acosta.
lesquels, aprés s'être communiqué leurs pleins-pouvoirs trouvés en bonne et due forme, ont arrêté les dispositions suivantes:
ARTICLE 1.
Les Hautes Parties contractantes s'engagent à fonder et entretenir, à frais communs, un Bureau international des poids et mesures, scientifique et permanent, dont le siége est à Paris.
ARTICLE 2.
Le Gouvernement français prendra les dispositions nécessaires pour faciliter l'acquisition ou, s'il y a lieu, la construction d'un bâtiment spécialement affecté à cette destination, dans les conditions déterminées par le Règlement annexé à la présente Convention.
ARTICLE 3.
Le Bureau international fonctionnera sous la direction et la surveillance exclusive d'un Comité international des poids et mesures, placé lui-même sous l'autorité d'une Conférence générale des poids et mesures formée de délégués de tous les Gouvernements contractants.