Treaty of Peace between the Russian Empire and the Kingdom of Sweden, 1809. Part I
Nous CHARLES par la Grace de Dieu Roi de Suède, des Goths et des Vandales &c. &c. &c. Heritier de Norvège, Duc de Schlesvig Hollstein, de Stormarie et de Ditmarsen, Comte d'Oldenbourg et de Delmenhorst &c. &c. Savoir saisons: Que Nous et Notre Très cher Frère et Cousin le Sérénissime et très Puissant Prince et Seigneur ALEXANDRE I:r, Empereur et Autocrateur de toutes les Russies, de Moscovie, Kiowie, Wladimirie, Novogorod, Czar de Cazan, Czar d'Astracan, Czar de Siberie, Czar de la Chersonèse Taurique, Seigneur de Plescou, et Grand-Duc de Smolensko, Lithuanie, Volhynie, Podolie et de Finlande, Duc d'Estonie, de Livonie, de Courlande et Semigalle, de Samogitie, Carelie, Twer, Jugorie, Permie, Viatka, Bolgarie et d'autres: Seigneur et Grand-Duc de Novogorod inférieur, de Czernigovie, Resan, Polozk, Rostow, Jaroslaw, Belo-Osorie, Udorie, Obdorie, Condinie, Witepsk, Mstislaw, Dominateur de tout le Côté du Nord, Seigneur d' Iverie, de Cartalinie, Grusinie et de Cabardinie, Prince Héréditaire et Souverain des Princes de Czircassie, Gorsky et autres; Héritier de Norvège, Duc de Slesvic Hollstein, de Stormarie et de Ditmarsen, Comte d'Oldenbourg et de Delmenhorst &c. &c., animés réciproquement de dispositions pacifiques, ayant résolu par une paix ferme, sûre, et durable, non seulement de mettre une fin desirée à la guerre qui s'est élevée entre Nous, Notre Royaume et Sujets d'un côté et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Son Empire et Sujets de l'autre, mais aussi de consolider pour l'avenir une heureuse tranquillité, bon voisinage et confiance entre Nous, Nos Etats et Sujets, et ayant à cet effet nommé des deux Côtés des Plénipotentiaires, lesquels en vertu de Nos pleinpouvoirs respectifs, ont été autorisés d'arrêter, conclure et figner une paix ferme et durable; Savoir de Notre Part Nos Amés et Féaux, Monsieur COURT LOUIS BOGISLAS CHRISTOPHE Baron DE STEDINGK, UN des Seigneurs de Notre Royaume, Général d'Infanterie dans Nos Armées, Chevalier et Commandeur de Nos Ordres, Chevalier Grand Croix de Notre Ordre de l'Epée, Chevalier des Ordres Impériaux de Russie, de S:t André, de S:t Alexandre Newsky et de S:te Anne de la première Classe, et le Sieur ANDRé FREDERIC DE SKJÖLDEBRAND, Général-Major dans Nos Armées et Commandeur de Notre Ordre de l'Epée, et de la part de Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Monsieur le Comte NICOLAS DE ROMANZOFF, Son Conseiller Privé Actuel, Membre du Conseil d'Etat, Ministre des Affaires Etrangères, Ministre du Commerce, Sénateur, Chambellan Actuel, Chevalier des Ordres de S:t André, de S:t Alexandre Newsky, Grand Croix de celui de S:t Wladimir et de S:te Anne des premières Classes, Grand Aigle de la Légion d'Honneur de France, Chevalier des Ordres Royaux de Prusse, de l'Aigle Noir et de l'Aigle Rouge et de celui d'Hollande de l'Union, et le Sieur DAVID D'ALOPEUS, Son Chambellan Actuel, Chevalier Grand Croix de l'Ordre de S:t Wladimir de la Seconde Classe et de S:te Anne de la Première; les dits Plénipotentiaires se sont rendus sur le lieu convenu, savoir dans la Ville de Fredricshamn, où, après avoir échangé leurs Pleinpouvoirs respectifs, reconnus en bonne et dûe forme, ils ont convenu, conclu, figné et scellé, le Dix Sept du Mois de Septembre passé, un Traité de Paix entre Nous et le Royaume de Suède, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur et l'Empire de Russie de l'autre, ainsi qu'il se trouve ci-après mot à mot inseré.
Au Nom de la Très-Sainte et Indivisîble Trinité.
Sa Majesté le Roi de Suède et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies également animés du désir de faire succeder les avantages de la paix aux calamités de la guerre, et de rétablir l'union et la bonne intelligence entre Leurs Etats, ont nommé à cet effet pour Leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi de Suède, Monsieur le Baron COURT LOUIS BOGISLAS CHRISTOPHE DE STEDINGK, un des Seigneurs du Royaume de Suède, Général d'Infanterie de Ses Armées, Chevalier et Commandeur de Ses Ordres Chevalier Grand Croix de l'Ordre de l'Epée, Chevalier de l'Ordre de S:t André, de S:t Alexandre Newsky et de S:te Anne de la première Classe, et Monsieur ANDRé FREDERIC DE SKJÖLDEBRAND, Colonel et Commandeur de Son Ordre de l'Epée.
Et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Monsieur le Comte NICOLAS DE ROMANZOFF, Son Conseiller privé Actuel, Membre du Conseil d'Etat, Ministre des Affaires Etrangères, Ministre du Commerce, Sénateur, Chambellan actuel, Chevalier des Ordres de S:t André, de S:t Alexandre Newsky, Grand'Croix de celui de S:t Wladimir et de S:te Anne des premières Classes, Grand Aigle de la Legion d'Honneur de France, Chevalier des Ordres Royaux de Prusse, de l'Aigle Noir et de l'Aigle Rouge et de celui de Hollande de l'Union, et Monsieur DAVID D'ALOPEUS, Son Chambellan actuel, Chevalier Grand'Croix de l'Ordre de S:t Wladimir de la seconde Classe et de S:te Anne de la première; lesquels après l'échange de Leurs Pleinpouvoirs respectifs trouvés en bonne et dûe forme, sont convenus des Articles suivans:
ART. I.
Il y aura à l'avenir paix, amitié et bonne intelligence entre Sa Majesté le Roi de Suède et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies. Les Hautes Parties Contractantes apporteront la plus grande attention à maintenir une parfaite harmonie entre Elles, Leurs Etats et Sujets, et éviteront soigneusement tout ce qui pourroit atterer à l'avenir l'union heureusement rétablie.
ART. II.
Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies ayant manifesté la resolution invariable de ne point séparer Ses intérêts de ceux de Ses alliés, et Sa Majesté Suédoise, désirant de donner, en faveur de Ses Sujets, au bénefice de la paix toute l'étendue possible, Elle promet et s'engage de la manière la plus formelle et la plus obligatoire, de ne rien négliger de ce qui, de Son côté, peut conduire à la prompte conclusion de la paix entre Elle et Sa Majesté l'Empereur des Francais, Roi d'Italie, et Sa Majesté le Roi de Dannemarc et de Norvège, au moyen des négociations directes déjà entamées avec ces Puissances.
ART. III.
Sa Majesté le Roi de Suède pour donner une preuve évidente de Son désir de renouer les relations les plus intimes avec les Augustes Alliés de Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, promet d'adhérer au Système Continental avec des modifications, qui seront plus particulièrement stipulées dans la négociation, qui va s'ouvrir entre la Suède, la France et le Dannemarc.
En attendant Sa Majesté Suédoise s'engage, dès l'échange des ratifications du présent Traité, a ordonner que l'entrée des ports du Royaume de Suède soit fermée tant aux Vaisseaux de guerre, qu'aux bâtimens marchands de la Grande Bretagne, en se réservant l'importation du Sel et des productions Coloniales, devenues par l'usage nécessaires aux habitants de la Suède.
De Son côté Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies promet d'avance, de consentir à toutes les modifications que Ses Alliés jugeront justes et convenables d'admettre, en faveur de la Suède, rélativement au commerce et à la navigation marchande.
ART. IV.
Sa Majesté le Roi de Suède tant pour Elle que pour Ses Successeurs au Thrône et au Royaume de Suède rénonce irrévocablement et à perpétuité, en faveur de Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et de Ses successeurs au Thrône et à l'Empire de Russie, à tous Ses drois et titres sur les Gouvernemens ci-après spécifiés, qui ont été conquis par les armes de Sa Majesté Impériale dans la présente guerre sur la Couronne de Suède, savoir les Gouvernemens de Kymenegård, de Nyland et Tavastehus, d'Åbo et Björneborg avec les isles d'Åland, de Savolax et Carelia, de Wasa, d'Uleåborg et de la partie de Vestrobothnie jusqu'à la rivière de Torneå, comme il sera fixé dans l'article svivant sur la démarcation des frontières.
Ces Gouvernemens avec tous les habitans, villes, ports, forteresses, villages et îles, ainsi que les dépendances, prérogatives, droits et émolumens, appartiendront désormais en toute proprieté et Souveraineté à l'Empire de Russie, et Lui restent incorporés.
Pour cet effet Sa Majesté le Roi de Suède promet et S'engage de la manière la plus solemnelle et la plus obligatoire tant pour Elle que pour Ses Successeurs et pour tout le Royaume de Suède, de ne jamais former aucune prétention directe ou indirecte sur les dits Gouvernemens, Provinces, Iles et Territoires, dont tous les Habitans seront, en vertu de la dite rénonciation, dégagés de l'hommage et Serment de fidelité, qu'ils ont prêté à la Couronne de Suède.
ART. V.
La Mer d'Aland, (Ålands Haf) le Golphe de Bothnie et les Rivières de Torneå et de Muonio, formeront dorénavant la frontière entre l'Empire de Russie et le Royaume de Suède.
À distance égale des côtes les Iles les plus rapprochées de la terre ferme d'Åland et de la Finlande appartiendront à la Russie, et à la Suède celles qui avoisinent ses côtes.
À l'embouchure de la Rivière de Torneå l'Ile de Björkön, le port de Reutehamn et la Presqu'île, sur laquelle est située la Ville de Torneå seront les points les plus avancés des possessions Russes, et la frontière se prolongera de long de la rivière de Torneå jusqu'au confluent des deux branches de ce fleuve près de la Forge de Kengis, d'où elle suivra le cours du fleuve Muonio en passant devant Muonioniska, Muonio Öfreby, Palojoens, Kultane, Enontekis. Kelottijerfvi, Paitiko, Nuimaka, Raunula et Kilpisjaure, jusqu'à la Norvège.
Dans le cours des rivières de Torneå et de Muonio, tel qu'il vient d'être désigné, les Iles situées à l'Est du Thalweg appartiendront à la Russie, et celles à l'Ouest du Thalweg à la Suède. D'abord après l'échange des Ratifications on nommera des Ingénieurs de part et d'autre, qui se rendront sur les lieux pour établir les limites le long des rivières de Torneå et de Muonio sur la ligne tracée ci-dessus.
